Mentions Légales

Préambule & définitions

Les présentes mentions légales régissent l’utilisation du site lgder.fr. Elles complètent la Politique de confidentialité et, le cas échéant, les Conditions Générales publiées sur le Site.

Éditeur du site

LGDER – Le Guide des Énergies Renouvelables
SASU au capital de 5 000 € – RCS Paris 921 345 678 – TVA FR76921345678
37 rue des Mathurins, 75008 Paris – France
Directeur de la publication : Mme L. Garnier, Présidente
Courriel : contact@lgder.fr – Tél. : +33 1 89 70 62 00

Conception, développement & édition déléguée

Morphose – Agence digitale stratégie web & conseil
SAS au capital de 1 000 € – SIREN 892 816 992 – TVA FR76892816992
37 rue des Mathurins, 75008 Paris – France – morphose.io

Hébergement

IONOS SE – 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines Cedex – France
Tél. 09 70 80 89 11 – ionos.fr
Serveurs localisés dans l’Union européenne, certifiés ISO 27001.

Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de LGDER est interdite.

Données personnelles & cookies

LGDER traite les données personnelles conformément au RGPD et à la loi « Informatique & Libertés ». Pour tout détail (finalités, bases légales, durées, droits et gestion des cookies) veuillez consulter la Politique de confidentialité.

Responsabilité

Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif ; leur exactitude est vérifiée mais ne saurait engager la responsabilité de LGDER en cas d’erreur ou d’omission. L’Utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des contenus.

Droit applicable & juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris, sauf disposition d’ordre public contraire.